仏忘却作家：凡例＆参考サイト

凡例および参考サイト

( I ) 電子図書館サイト　(Site des bibliothèques numériques)
略号	略称	サ　イ　ト　名
Gal	Gallica	La Bibliothèque numérique; Bibliothèque nationale de France （フランス国立図書館内、ガリカ電子図書館）
GP	Gutenberg	Project Gutenberg　（グーテンベルク計画）
B	Biblisem	Bibliothèque de Littérature spiritualiste et mystique （心霊的および神秘的文学のWeb図書館）
C	Canopea	La Maison de Contes　（カノペア：掌篇小説の家）
D	Diplomat-Lit	Florilège de la littérature, Foire aux textes, Ministère des affaires étrangères（フロリレージュ：仏外務省、文学の精華）
H	Hibouq	Hibouq, la bibliothèque　（イブー電子書店）
L	Lisieux	Collection Eléctronique de la Bibliothèque Municipale de Lisieux （リジュー市立図書館の電子書籍サイト）
M	Miscellanées	Miscellanées （ミセラネ：雑多な文献集）
Q	BEQ	A tous les vents; La Bibliothèque eléctronique du Québec （カナダ、ケベック州電子図書館）
S	Stock	Book en Stock（ブック・アン・ストック：電子所蔵の本）
T	Athena	Textes d'auteurs d'expression française （アテナ・フランス文学テキスト）
U	ABU	La Bibliothèque universelle （ＡＢＵ電子図書館）

（ＩＩ）WEB上の詩のサイト　(Site de la poésie sur le web)
略号	略称	サ　イ　ト　名
F	Diplomat-Poe	Florilège de la poésie française, Ministère des affaires étrangères （フロリレージュ：仏外務省、フランス詩華集）
P	Poètes	Poètes com　（フランスの詩人たち）
W	Poésie	Poésie française （Webネット、フランス詩）
M	MARIE	Le site de poésie de Marie （マリーの好きな詩のサイト）
D	Doits bleus	Les Doits bleus, bibliothèque poétique（青い指、詩の図書館）
Cl	Club	Club des poètes（詩人倶楽部）

( III ) 作家紹介のサイト　(Site de l'introduction de l'écrivain)
略号	略称	サ　イ　ト　名
a	Alpha	Alpha; les écrivains méconnus （アルファ、知られざる作家たち）
b	BDHL	Banque de Données d'Histoire Littéraire （仏文学史データバンク）
f	ADPF	L'Association pour la diffusion de la Pensée Française （フランス思想普及協会）
l	@ la lettre	Auteurs français le classiques au XIXe siècle （アラレットル：19世紀のフランス作家）
s	Signets 2	Lire sur Internet, Nos signets II （フランス作家リンク集）
y	Labyrinthe	Labyrinthe des sites sur les écrivains （ラビリンス、文学リンク集）
acad	Académie	Les immortels, Académie française （アカデミー・フランセーズ会員紹介）

	◇凡例：　作家および著作物に関しては、それぞれの作家が「これは純文学」「これは大衆小説」「これは推理小説」という分類を自分自身の作風に当てはめたわけではなく、自分の思い描いた作品に対してもあらかじめそれを規定して書いたものではない、という考えから１９世紀フランスの作家および出版物を均等な扱いで取り上げた。 ◇作家の範囲：　合計505名を氏名ＡＢＣ順、または生年順に一覧表にまとめている。 ①18世紀（1700年代）に生まれていても1830年代にまだ著作活動を続けていたと思われる作家。 ②19世紀中に生まれ、作品を残し、死んでいった作家。 ③19世紀後半に生まれ、20世紀にまたがって生き、文筆活動を続けた作家。 ④例外として20世紀初頭に生まれたが、早世したため、フランス著作権の保護期間を過ぎて自由に複製・参照が可能となっている作家。 ◇著作権フリーの可否：　ここに参照するフランス語文献については、フランスの著作権法（知的財産法Le code de la propriété intellectuelle）に準拠し、作家の死去の年に続く７０年間を保護期間と見なしている。ただし第二次大戦の期間（条文では1939年9月3日から1948年１月1日まで）の約８年４ヶ月を算定から除外する規定があるため、ＢＮＦのGallicaでも死後約８０年経過していれば問題なく著作権フリーと見なしているようだ。これについてはリジュー市の電子図書館の説明が詳しい。（彼らは更に第一次大戦期間も算定除外扱いしているようだが・・・）
	http://www.bmlisieux.com/maj.htm
	＊一覧表における表示：すでにフリーになった作家は○、ここ数年でフリーになる作家は△、まだ保護期間が続いている作家は×と表示している。＊保護期間にある作家については基本的に無料の電子図書館には入れることができないので、全項目を灰色の網掛けで[　×　]と表示している。（基本的に没年が1930年以降の作家）＊　またフランス著作権法の原文抜粋は以下の通り。（Lisieux電子図書館HPから複写）
	◇邦訳のマーク： ◎ ＝文豪として個人全集・著作集が出版されている。 ○　＝邦訳で単行本が数冊出されている。 △　＝過去に邦訳が出ていたか、作家・作品の紹介で一定の知名度がある。

EXTRAITS DU CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
Chapitre III : Durée de la protection

Article L123-1
(Loi n°97-283 du 27 mars 1997 art. 5 Journal Officiel du 28 mars 1997 en vigueur le 1er juillet 1995)
L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

Article L123-8
Les droits accordés par la loi du 14 juillet 1866 sur les droits des héritiers et des ayants cause des auteurs aux héritiers et autres ayants cause des auteurs, compositeurs ou artistes sont prorogés d'un temps égal à celui qui s'est écoulé entre le 2 août 1914 et la fin de l'année suivant le jour de la signature du traité de paix pour toutes les œuvres publiées avant cette dernière date et non tombées dans le domaine public le 3 février 1919.

Article L123-9
Les droits accordés par la loi du 14 juillet 1866 précitée et l'article L. 123-8 aux héritiers et ayants cause des auteurs, compositeurs ou artistes sont prorogés d'un temps égal à celui qui s'est écoulé entre le 3 septembre 1939 et le 1er janvier 1948, pour toutes les œuvres publiées avant cette date et non tombées dans le domaine public à la date du 13 août 1941.

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